Aller au contenu
Cloudivence

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour le 23 octobre 2026. Ces conditions couvrent le site cloudivence.com. L'utilisation de l'application Cloudivence est régie par la convention signée avec chaque client.

Éditeur

Ce site est édité par GenioCT BV, TVA BE 1004.528.733, Belgique.

Les informations de ce site

Le site décrit le produit Cloudivence et son état actuel. Nous veillons à son exactitude et indiquons quand une fonction est prévue plutôt que disponible, mais son contenu reste une information générale et non un engagement contractuel.

Propriété intellectuelle

Les textes, le nom et le logo Cloudivence ainsi que la conception de ce site appartiennent à GenioCT BV. Vous pouvez en citer de courts extraits en mentionnant la source.

Responsabilité

GenioCT BV n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce site, sauf dans les cas où la loi n'autorise pas une telle limitation.

Droit applicable

Le droit belge s'applique. Les tribunaux de Bruxelles sont compétents.